Les produits cosm\u00e9tiques sont r\u00e9gis par une l\u00e9gislation europ\u00e9enne depuis le 11 juillet 2013, \u00e9tablie dans le R\u00e8glement Cosm\u00e9tique Europ\u00e9en du 30 novembre 2009, applicable \u00e0 tous les \u00c9tats membres de l\u2019Union europ\u00e9enne. Ce r\u00e8glement vise \u00e0 prot\u00e9ger les consommateurs en s’assurant de la composition et de l\u2019\u00e9tiquetage des produits. Il pr\u00e9voit \u00e9galement l\u2019\u00e9valuation de la s\u00e9curit\u00e9 des produits et l\u2019interdiction des exp\u00e9rimentations sur les animaux.<\/p>\n\n\n\n
En France, les produits cosm\u00e9tiques sont consid\u00e9r\u00e9s comme des \u00ab produits de sant\u00e9 \u00bb. Les lois, arr\u00eat\u00e9s et d\u00e9crets qui les concernent sont int\u00e9gr\u00e9s dans le Code de la sant\u00e9 publique.<\/p>\n\n\n\n
D\u00e9finition du produit cosm\u00e9tique<\/h3>\n\n\n\n
Selon le r\u00e8glement europ\u00e9en, un produit cosm\u00e9tique est d\u00e9fini comme \u00ab toute substance ou pr\u00e9paration pouvant \u00eatre mise en contact avec les parties superficielles du corps humain \u00bb, y compris l\u2019\u00e9piderme, les syst\u00e8mes pileux et capillaires, les ongles, les l\u00e8vres, les organes g\u00e9nitaux externes, les dents et les muqueuses buccales. Leur but principal est de nettoyer, parfumer, modifier l\u2019aspect, prot\u00e9ger, maintenir en bon \u00e9tat ou corriger les odeurs corporelles de ces parties.<\/p>\n\n\n\n
Les produits cosm\u00e9tiques se distinguent des m\u00e9dicaments, qui sont d\u00e9finis par le Code de la sant\u00e9 publique comme \u00ab toute substance ou composition pr\u00e9sent\u00e9e comme poss\u00e9dant des propri\u00e9t\u00e9s curatives ou pr\u00e9ventives \u00e0 l\u2019\u00e9gard des maladies humaines ou animales, ainsi que tout produit pouvant \u00eatre administr\u00e9 \u00e0 l\u2019homme ou \u00e0 l\u2019animal en vue d\u2019\u00e9tablir un diagnostic m\u00e9dical ou de restaurer, corriger ou modifier leurs fonctions organiques \u00bb.<\/p>\n\n\n\n
La liste des produits cosm\u00e9tiques est fix\u00e9e par l\u2019arr\u00eat\u00e9 du 30 juin 2009.<\/p>\n\n\n\n
\n
PRODUITS POUR LA PEAU<\/h2>\n\n\n\n
PRODUITS D’HYGIENE<\/h2>\n\n\n\n
PRODUITS CAPILLAIRE<\/h2>\n\n\n\n
AUTRES<\/h2>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n
\n
\n
Cr\u00e8mes \u00e9mulsions, lotions, gels et huiles pour la peau ;<\/li>\n\n\n\n
Masque de beaut\u00e9 ;<\/li>\n\n\n\n
Fonds de teint (liquides, pates, poudre) ;<\/li>\n\n\n\n
Poudres pour maquillage, poudres \u00e0 appliquer apr\u00e8s le bain ;<\/li>\n\n\n\n
Pr\u00e9paration pour bain et douches (sels, mousses, huiles, gels) ;<\/li>\n\n\n\n
Produits solaires ;<\/li>\n\n\n\n
Produits permettant de blanchir la peau ;<\/li>\n\n\n\n
Produits pour le rasage (savon, mousses, lotions) ;<\/li>\n\n\n\n
Produits de maquillage et d\u00e9maquillage ;<\/li>\n\n\n\n
Produits destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre appliques sur les l\u00e8vres ;<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
\n
Savons de toilette, savons d\u00e9odorants ;<\/li>\n\n\n\n
Produits d\u2019hygi\u00e8ne dentaire et buccale ;<\/li>\n\n\n\n
Produits d\u2019hygi\u00e8ne intime externe et poudres pour l\u2019hygi\u00e8ne corporelle<\/li>\n\n\n\n
D\u00e9odorant et antiperspirant ;<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
\n
Colorants capillaires ;<\/li>\n\n\n\n
Produits pour l\u2019ondulation, le d\u00e9frisage et la fixation des cheveux ;<\/li>\n\n\n\n
Produits de mise en plis ;<\/li>\n\n\n\n
Produits de nettoyage pour cheveux (lotions, poudres, shampooings) ;<\/li>\n\n\n\n
Produits d\u2019entretien pour la chevelure (lotions, cr\u00e8mes, huiles) ;<\/li>\n\n\n\n
Produits de coiffage (lotions, laques, brillantine) ;<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
\n
Parfums, eaux de toilette et eaux de Cologne ;<\/li>\n\n\n\n
D\u00e9pilatoires ;<\/li>\n\n\n\n
Produits pour les soins et le maquillage des ongles ;<\/li>\n<\/ul>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n
La composition d’un produit cosm\u00e9tique<\/h3>\n\n\n\n
Un produit cosm\u00e9tique est compos\u00e9 d\u2019un ou plusieurs excipients, un ou plusieurs ingr\u00e9dients actifs ou sp\u00e9cifiques, d\u2019additifs et\/ou d\u2019adjuvants. Un excipient est la phase que l\u2019on retrouve en grande quantit\u00e9 dans le produit. Il supporte le principe actif. Il d\u00e9termine la forme du produit cosm\u00e9tique (\u00e9mulsion, mousse, lotion\u2026) et sa capacit\u00e9 de p\u00e9n\u00e9tration.<\/p>\n\n\n\n
EXEMPLE : \u00e9mulsion, suspension, gels, solutions\u2026<\/p>\n\n\n\n
L\u2019ingr\u00e9dient actif est la substance qui donne l\u2019efficacit\u00e9 du produit, il est en g\u00e9n\u00e9ral en petite quantit\u00e9. Les additifs am\u00e9liorent l\u2019aspect et la couleur du produit cosm\u00e9tique. On distingue :<\/p>\n\n\n\n
\n
Les colorants qui colorent le produit.<\/li>\n\n\n\n
Les parfums qui parfument ou masquent une odeur d\u00e9sagr\u00e9able<\/li>\n\n\n\n
Les conservateurs qui pr\u00e9viennent le d\u00e9veloppement microbien.<\/li>\n\n\n\n
Les antioxydants qui pr\u00e9viennent le rancissement du produit<\/li>\n\n\n\n
Les stabilisateurs de PH<\/li>\n\n\n\n
Les textures (g\u00e9lifiant, \u00e9paississant\u2026) qui apportent une texture particuli\u00e8re au produit.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
VOCABULAIRE Conservateur : substance capable d\u2019emp\u00eacher l\u2019alt\u00e9ration chimique ou microbiologique d\u2019un produit Antioxydants : substance qui permet d\u2019\u00e9viter le rancissement et l\u2019oxydation du produit.<\/p>\n\n\n\n
Les diff\u00e9rentes substances autoris\u00e9es<\/h3>\n\n\n\n
La loi du 9 Ao\u00fbt 2004 fixe les diff\u00e9rentes listes de substances pouvant rentrer ou non dans la composition d\u2019un produit cosm\u00e9tique. On distingue :<\/p>\n\n\n\n
\n
La liste des substances interdites. Il en existe plus de 100. C\u2019est la liste n\u00e9gative, incluant les substances class\u00e9es comme carcinog\u00e8nes, mutag\u00e8nes et toxiques pour la reproduction. (les antibiotiques, la nicotine, le curare…)<\/li>\n\n\n\n
La liste restrictive des substances dont l\u2019utilisation est autoris\u00e9e mais limit\u00e9e en concentration dans le produit fini. On retrouve pour ces substances une mention sp\u00e9ciale sur l\u2019\u00e9tiquetage : \u00ab contient du \u2026 \u00e0 \u2026 % maximum \u00bb (le nitrate d’argent, le talc, l’ammoniaque…)<\/li>\n\n\n\n
La liste des substances autoris\u00e9es : c\u2019est la liste positive. On distingue les conservateurs (acide benzolique), les colorants (CI 12010) et les filtres solaires(titanium dioxyde).<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Ces listes sont consultables sur le site internet de l\u2019ANSM (Agence nationale de s\u00e9curit\u00e9 du m\u00e9dicament et des produits de sant\u00e9)<\/p>\n\n\n\n
L’\u00e9tiquetage<\/h3>\n\n\n\n
Le r\u00e9cipient et l\u2019emballage de chaque unit\u00e9 de produit cosm\u00e9tique mis \u00e0 disposition sur le march\u00e9, que ce soit \u00e0 titre gratuit ou non, doivent comporter, de mani\u00e8re visible et lisible, dans la langue nationale ou officielle de l\u2019\u00c9tat concern\u00e9, diff\u00e9rentes mentions (fonction du produit, contenu nominal, etc.) et notamment la liste des ingr\u00e9dients. Ces ingr\u00e9dients sont mentionn\u00e9s selon leur d\u00e9nomination commune figurant dans un glossaire des d\u00e9nominations communes des ingr\u00e9dients, \u00e9tabli par la Commission europ\u00e9enne. Il s\u2019agit de la d\u00e9nomination INCI (International Nomenclature of Cosmetic Ingredients).<\/p>\n\n\n\n
L\u2019emballage doit \u00e9galement indiquer la date de durabilit\u00e9 minimale, qui est la date jusqu\u2019\u00e0 laquelle le produit cosm\u00e9tique, conserv\u00e9 dans de bonnes conditions, continue \u00e0 remplir sa fonction initiale et reste s\u00fbr pour la sant\u00e9 humaine. Cette indication est obligatoire pour les produits dont la durabilit\u00e9 n\u2019exc\u00e8de pas 30 mois.<\/p>\n\n\n\n
Cette date est pr\u00e9c\u00e9d\u00e9e du symbole sablier ou de la mention \u00ab \u00e0 utiliser de pr\u00e9f\u00e9rence avant fin\u2026 \u00bb. Cette date doit \u00eatre clairement mentionn\u00e9e et se compose du mois et de l\u2019ann\u00e9e (11\/2017) ou du jour, du mois et de l\u2019ann\u00e9e (10\/11\/2017). La date d\u2019utilisation apr\u00e8s ouverture ou p\u00e9riode apr\u00e8s ouverture (PAO) fait quant \u00e0 elle, r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la dur\u00e9e d\u2019utilisation pendant laquelle le produit est s\u00fbr apr\u00e8s ouverture et peut-\u00eatre utilis\u00e9 sans dommage pour le consommateur. Elle est repr\u00e9sent\u00e9e par un symbole repr\u00e9sentant un pot de cr\u00e8me ouvert suivi de la dur\u00e9e d\u2019utilisation (exprim\u00e9e en mois ou en ann\u00e9e). Les pr\u00e9cautions d\u2019emploi et au minimum les conditions d\u2019emploi et avertissements ainsi que les \u00e9ventuelles indications concernant des pr\u00e9cautions particuli\u00e8res \u00e0 observer pour les produits cosm\u00e9tique \u00e0 usage professionnel sont des informations qui doivent \u00e9galement \u00eatre indiqu\u00e9es. En l\u2019absence de place suffisante, elles doivent \u00eatre report\u00e9es sur une notice, une \u00e9tiquette, une bande, une carte jointe au produit. Dans ce cas, le consommateur y est renvoy\u00e9 soit par une indication abr\u00e9g\u00e9e, soit par un symbole figurant sur le r\u00e9cipient ou l\u2019emballage <\/p>\n\n\n\n
Le fabricant doit suivre certaines r\u00e8gles avant de mettre le produit en vente sur le march\u00e9 :<\/p>\n\n\n\n
\n
Effectuer une \u00ab d\u00e9claration d\u2019\u00e9tablissement \u00bb par voie \u00e9lectronique directement \u00e0 la Commission europ\u00e9enne, en indiquant toutes les informations administratives n\u00e9cessaires (nom, pr\u00e9nom, qualification des responsables de fabrication, conditionnement, contr\u00f4les, etc.).<\/li>\n\n\n\n
Proc\u00e9der \u00e0 un \u00e9tiquetage pr\u00e9cis et complet.<\/li>\n\n\n\n
Communiquer la formule int\u00e9grale du produit fini par voie \u00e9lectronique aux centres antipoison de Paris, Lyon, et Marseille. La formule int\u00e9grale doit inclure tous les composants pr\u00e9sents \u00e0 la fin de la fabrication, ainsi que ceux utilis\u00e9s pendant la fabrication qui ont \u00e9ventuellement disparu \u00e0 la fin.<\/li>\n\n\n\n
Constituer un dossier cosm\u00e9tique, qui doit \u00eatre \u00e0 la disposition des autorit\u00e9s comp\u00e9tentes pour une \u00e9ventuelle inspection. Ce dossier doit comporter la description de la fabrication et des contr\u00f4les physico-chimiques, microbiologiques, toxicologiques et d\u2019efficacit\u00e9, ainsi que les m\u00e9thodes utilis\u00e9es.<\/li>\n\n\n\n
Assurer la s\u00e9curit\u00e9 des consommateurs. La s\u00e9curit\u00e9 du consommateur est sous la responsabilit\u00e9 du fabricant, qui doit s\u2019assurer que tous les ingr\u00e9dients utilis\u00e9s sont de bonne qualit\u00e9, sans impuret\u00e9s nuisibles, bien tol\u00e9r\u00e9s par la peau et non canc\u00e9rig\u00e8nes. Un \u00e9valuateur de la s\u00e9curit\u00e9 sera nomm\u00e9 \u00e0 cet effet.<\/li>\n\n\n\n
Prouver l\u2019efficacit\u00e9 du produit si une activit\u00e9 quelconque est revendiqu\u00e9e. La preuve doit \u00eatre obtenue par des mesures instrumentales sur un petit nombre de sujets effectu\u00e9es en laboratoire sp\u00e9cialis\u00e9, ou par une \u00e9valuation clinique sur un nombre limit\u00e9 de sujets r\u00e9alis\u00e9e par des praticiens exp\u00e9riment\u00e9s (par exemple, \u00e9valuation de la disparition des t\u00e2ches sur les mains, de la pousse des ongles, etc.).<\/li>\n\n\n\n
Mettre en \u0153uvre une proc\u00e9dure de cosm\u00e9tovigilance.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
VOCABULAIRE<\/strong> Formule int\u00e9grale : Elle est repr\u00e9sent\u00e9e par des formules qualitatives et quantitative de tous les composants pr\u00e9sents \u00e0 la fin de la fabrication et de tous les composants ayant servi au cours de la fabrication m\u00eame si ceux-ci ne sont plus pr\u00e9sent \u00e0 la fin de celle-ci.<\/p>\n\n\n\n
La notion de cosm\u00e9tovigilance<\/h3>\n\n\n\n
La cosm\u00e9tovigilance est un syst\u00e8me de surveillance et d\u2019enregistrement des effets ind\u00e9sirables r\u00e9sultant de l\u2019utilisation des produits cosm\u00e9tiques. Ce syst\u00e8me vise \u00e0 r\u00e9pertorier et centraliser les informations sur ces effets pour mieux pr\u00e9venir et assurer la s\u00e9curit\u00e9 du consommateur.<\/p>\n\n\n\n
Le syst\u00e8me de cosm\u00e9tovigilance implique le consommateur, qui peut d\u00e9clarer un effet ind\u00e9sirable aupr\u00e8s du fabricant ou des professionnels de sant\u00e9. Il est \u00e9galement possible de d\u00e9clarer un effet ind\u00e9sirable li\u00e9 \u00e0 un surdosage, un m\u00e9susage, un abus de produits ou une erreur d\u2019utilisation. Les d\u00e9clarants doivent remplir un formulaire t\u00e9l\u00e9chargeable en ligne et l\u2019envoyer aux autorit\u00e9s comp\u00e9tentes (DGCCRF et ANSM), qui \u00e9changent ces informations avec les autres \u00c9tats membres de l\u2019Union europ\u00e9enne.<\/p>\n\n\n\n
VOCABULAIRE :<\/strong><\/p>\n\n\n\n
\n
Effet ind\u00e9sirable :<\/strong> R\u00e9action nocive pour la sant\u00e9 humaine due \u00e0 l\u2019utilisation normale ou raisonnablement pr\u00e9visible d\u2019un produit cosm\u00e9tique. Un effet ind\u00e9sirable grave peut mettre en danger la vie de la personne ou entra\u00eener une invalidit\u00e9 ou une incapacit\u00e9 importante ou durable.<\/li>\n\n\n\n
M\u00e9susage :<\/strong> Utilisation non conforme \u00e0 l\u2019usage normal du produit, \u00e0 son mode d\u2019emploi ou aux pr\u00e9cautions particuli\u00e8res d\u2019emploi.<\/li>\n\n\n\n
DGCCRF :<\/strong> Direction g\u00e9n\u00e9rale de la concurrence, de la consommation et de la r\u00e9pression des fraudes.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Les tests sur les animaux<\/h3>\n\n\n\n
Le r\u00e8glement europ\u00e9en interdit les op\u00e9rations suivantes :<\/p>\n\n\n\n
\n
La mise sur le march\u00e9 des produits cosm\u00e9tiques dont la formulation finale a fait l\u2019objet d\u2019une exp\u00e9rimentation animale.<\/li>\n\n\n\n
L\u2019exp\u00e9rimentation animale des produits finis et des ingr\u00e9dients ou combinaisons d\u2019ingr\u00e9dients.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Il faut donc utiliser des m\u00e9thodes alternatives, en r\u00e9alisant des tests in vitro (r\u00e9alis\u00e9s en milieu artificiel) et in vivo (r\u00e9alis\u00e9s sur l\u2019organisme humain).<\/p>\n\n\n\n
Les substances allerg\u00e8nes<\/h3>\n\n\n\n
Les substances allerg\u00e8nes sont des substances qui d\u00e9clenchent ou favorisent une allergie. En mars 2011, une liste de 26 substances allerg\u00e8nes a \u00e9t\u00e9 dress\u00e9e. Ces substances doivent figurer parmi les ingr\u00e9dients, quelle que soit leur fonction, d\u00e8s que leur concentration d\u00e9passe 0.001% dans les produits non rinc\u00e9s (comme les cr\u00e8mes, vernis, etc.) et 0.01% dans les produits qui doivent \u00eatre rinc\u00e9s (comme les gommages, nettoyants, etc.).<\/p>\n\n\n\n
Cette liste, susceptible de provoquer des r\u00e9actions allergiques, permet :<\/p>\n\n\n\n
\n
D\u2019informer les consommateurs de la pr\u00e9sence de ces substances dans les produits ;<\/li>\n\n\n\n
D\u2019\u00e9viter l\u2019utilisation de produits cosm\u00e9tiques que le consommateur ne tol\u00e8re pas ;<\/li>\n\n\n\n
D\u2019assurer la s\u00e9curit\u00e9 du consommateur.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Les allerg\u00e8nes ayant le plus fort potentiel allerg\u00e9nique sont souvent contenus dans les parfums. Les manifestations allergiques peuvent inclure des ecz\u00e9mas de contact, des dermites d\u2019irritation et des probl\u00e8mes respiratoires comme l\u2019asthme. Les produits de proth\u00e9sie ongulaire, contenant de nombreux acrylates, peuvent \u00e9galement \u00eatre allerg\u00e8nes. Pour minimiser les risques, il est conseill\u00e9 de porter des gants en nitrile ainsi qu\u2019un masque de protection des voies respiratoires.<\/p>\n\n\n\n
VOCABULAIRE<\/strong> Allergie : Une allergie est un ensemble de r\u00e9actions inadapt\u00e9es ou excessif de l\u2019organisme, suite \u00e0 un contact, une ingestion, ou une inhalation de la substance allerg\u00e8ne<\/p>\n\n\n\n\n","protected":false},"featured_media":0,"template":"","mpcs-curriculum-tags":[],"mpcs-curriculum-categories":[],"class_list":["post-4064","mpcs-lesson","type-mpcs-lesson","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nR\u00e9glementation cosm\u00e9tique - Nanail's proth\u00e9siste ongulaire<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/nanails.shop\/courses\/manuel-de-cours-e-book-basic\/lessons\/reglementation-cosmetique-2\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"R\u00e9glementation cosm\u00e9tique - Nanail's proth\u00e9siste ongulaire\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Les produits cosm\u00e9tiques sont r\u00e9gis par une l\u00e9gislation europ\u00e9enne depuis le 11 juillet 2013, \u00e9tablie dans le R\u00e8glement Cosm\u00e9tique Europ\u00e9en du 30 novembre 2009, applicable \u00e0 tous les \u00c9tats membres de l\u2019Union europ\u00e9enne. 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